Décret exécutif n°08-265 du  19 aout 2008 en vue de l’obtention du diplôme de licence, Master et Doctorat.

Arrêté n° 191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de troisième cycle en vue de l’obtention du doctorat.

- Arrêté n° 345 du 17 Octobre 2012 modifiant et complétant l’arrêté n°191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de 3ème cycle en vue de l’obtention du doctorat. 

- Arrêté n°329 du 05 Mai 2014 modifiant l’arrêté n°191 du 16 juillet 2012 fixant l’organisation de la formation de 3ème cycle en vue de l’obtention du doctorat.

- Arrêté N°423 du 06 juillet 2014 fixant le nombre de postes ouvertes pour le Doctorat LMD au titre de l'année universitaire 2014-2015 

- Arrêté n°547 du 02 Juin 2016 Fixant les modalité d'organisation de la formation de troisième cycle et les condition de préparation et de soutenance de la thèse de doctorat

        -Annexe N°2

- Arrêté n°704 du 16 juin 2016 fixant les modalités d'organisation de la cotutelle de thèse

 - Décret exécutif n°98-254 du 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire.

- Arrêté n° 90 du 12 avril 2003 fixant les modalités d’organisation du concours d’accès à la formation en vue du diplôme de Magister.

- Décret exécutif n°05 du 11 janvier 2005 instituant une prime d’encouragement à la direction des thèses de Doctorat.

- Arrêté n° 201 du 31 octobre 2005 portant création d’une Procédure de cotutelle de thèse.

- Circulaire n°08 du 31 décembre 2005 fixant les critères de recevabilité d’une demande d’habilitation d’une post-graduation.

- Décret exécutif n°10-231 du 02 Octobre 2010 portant statut du Doctorant.

- Arrêté n° 153 du 14 Mai 2012 portant création d’un fichier central des mémoires et thèses et fixant les modalités d’alimentation, et d’utilisation.

-  Arrêté n°421 du 30 Juin 2014 portant reconduction des écoles doctorales et fixant le nombre de postes ouverts au titre de l’année universitaire 2014-2015

-  Arrêté 1150 du 08 DEC 2014 fixant les procédures et les modalités d’organisation de cotutelle de thèse de Doctorat.