Publications


Pr BOUKHATMI F

       Publications

-- « Le régime juridique et la mise en œuvre des dispositions relatives à la manutention portuaire et l’acconage en droit algérien » Le Phare n° 30

-- « Les nouvelles dispositions de la loi 98-05 portant code maritime algérien », Revue « Droit Maritime Français » 2001, p. 1035.

-- « La sécurité des produits importés en droit algérien de la consommation » Actes du Colloque algéro-français sur l'obligation de sécurité PUF  Bordeaux, p.87

-- « Evolution du droit maritime algérien », Annales de l’IMTM 2006

-- « Evolution de la jurisprudence française en matière de Kefala », revue du laboratoire des droits de l’enfant, 2008

-- « Les auxiliaires du transport maritime en droit algérien » DMF, Mars 2008, p. 267.

-- « Privatisation des transports maritimes en Algérie : troisième essai » Revue des transports, décembre 2008, p. 15

-- Actes de la journée d’études du 22 avril 2006 « Problèmes récurrents du droit maritime algérien » OPU 2008.

-- Actes du colloque international du 2&3 mai 2009 « Le contentieux maritime »

-- «  La convention de Rotterdam : première lecture » Le Phare, juin  2010, p. 6

 -- « La responsabilité pénale pour les atteinte à l’environnement en droit algérien ». Revue de l’environnement et du développement durable, Juillet 2011 

-- « Pollution par hydrocarbures, prévention, lutte et réparation en droit algérien in revue « el makhater », juillet 2012

-- « Pour une Lex maritima mediterranea ? » in Actes colloque « Vers  une lex marcatoria mediterranea » (Bourg en Bresse 2010), Edition BRUYLANT, p. 203.

-- « Aperçu du droit algérien des transports de marchandises par mer » in Mélanges en hommage a A. BENHAMOU, Editions KOUNOUZ 2014, p. 297. 

--  « Droit maritime algérien » Contribution à « Droit maritime et comparé » de H. CHERKAOUI, éd. AMDMA 2015.

--  « La pollution maritime : cadre juridique et institutionnel » Revue du droit des transports et des activités des transports,  n°1, 2015, p. 5.

--  « Le transporteur maritime algérien : un statut discriminé » Revue du droit des transports et des activités portuaires , 2015 n°2


Communications

-- « Prévention, lutte et réparation des pollutions par hydrocarbures en droit algérien », Premières journées internationales sur les risques industriels et technologiques, Skikda 17 et 18 janvier 2006.

-- « Nationalité du navire, qualité d’armateur, d’affréteur et de transporteur en droit algérien, quelques amalgames » Journée d’études sur les « Problèmes récurrents du droit maritime algérien » 22 avril 2006

-- « Lecture juridique de la directive A 408 portant mode de passation des marchés du Groupe Sonatrach » Colloque international sur la contractualisation des relations juridiques, avril 2006, Univ Tlemcen publié dans la revue du laboratoire de droit privé fondamental n°    p..

     

--  « L’ordre public dans les contrats de transport maritime » Colloque international « ordre public et relations juridiques » 23 & 24 avril 2007, Université de Tlemcen

-- « L’affrètement au voyage en droit algérien et dans la pratique » séminaire Barreau de Tlemcen sur le droit maritime, Ghazaouet, 4 novembre 2006

-- « Eléments du droit algérien de la famille » Séminaire «Familles d’origine étrangère et pratiques judiciaires » Ecole nationale de la Magistrature Paris 2008, 09, 10 et 2011. 

-- « Le partenariat public privé, l’exemple des concessions portuaires » colloque international sur le partenariat public privé, les 17 et 18 juin 2009 à l’univ. d’Oran

--   « Le renforcement des infrastructures portuaires » dans Séminaire sur la mobilité de l’espace méditerranéen, Trieste 4 et 5 février 2010.   Etc.

--    « Attraction du droit des transports par le droit de la consommation ». Colloque droit de la consommation Oran 2 15 et 16 mai 2013.

--  « Les activités portuaires à l’épreuve de la mondialisation», Salon international des transports de la logistique et de la mobilité, Palais des conventions Oran, 17 février 2014

--   « La gestion intégrée des zones côtières (GIZC) ou la gestion d’un espace conflictuel » Journée d’études Protection de l’environnement et politiques de développement» Université D. LIABES, Sidi B   

 --  « Saisie des navires et procédures » ; Journée d’études Université Abou Bakr BELKAID ; 3 décembre 2014.

el Abbes, 18 avril 2014.

--  « Le contrôle des règles de sécurité et de sûreté applicables aux  navires ».  Les aspects procéduraux du droit maritime. Journée d’études 4 mai 2014 Faculté de droit Oran 2.

-- « Le transporteur maritime algérien, un statut discriminé », Séminaire national « La discrimination », Université de Tlemcen 28 et 29 février 2016.

 

   Pr TRARI-TANI Mostéfa

 --    « Le gaz naturel et les règles de l’OMC » Poster au 4ème Symposium de l’Association algérienne de l’industrie du gaz ; Alger 18 et 19 février 2013.

--  « L’environnement et le contentieux de l’investissement et l’arbitrage international ». Journée d’études : Problématique du développement durable, Oran, 16 avril 2013

-- « Distinction arbitrage interne / arbitrage international » ; Séminaire national sur l’arbitrage commercial international, Tizi-ouzou , 8 et 9 mai 2013.

-- « Les mesures provisoires dans l’arbitrage : comparaisons méditerranéennes » ; Colloque   une lex mediterranea de l’arbitrage dans les pays de l’union pour la méditerranée ; 11 et 12 avril 2014, faculté des sciences juridiques de Tunis.

-- "التحكيم التجاري الدولي بين الإطار القانوني و الممارسة القضائية، مداخلة في إطار ملتقى وطني حول "الإجراءات المدنية و الإدارية و الإجراءات الجنائية ، نقائص تشريعية و حقائق قضائية"، منظم من طرف كلية الحقوق و العلوم السياسية، جامعة أبي بكر بلقايد، تلمسان، يومي 03/04 ديسمبر 2014..

-- « Rôle des organisations de protection de l’environnement dans le contentieux relatif à l’investissement : l’association les amis du tribunal et l’arbitrage international in Colloque maghrébin sur « l’investissement et la protection de l’environnement ». Oran 19 et 20 mai 2015.

-- « Analyse des aspects positifs et négatifs de la justice étatique en Algérie », Congrès international : la lex mediterranea et les désavantages des procédures devant le juge étatique vis-a-vis de l’arbitrage ; Toulouse, 18 octobre 2014.  

أوامر منع التقاضي          --   in  Revue du laboratoire de droit des transports et des activités portuaires, n° 1, p. 1. 2014. 

                      التحكيم الرياضي ، ملجلة القانون الاجتماعي ، عدد خاص، رقم 5 ، 2014  الاطار القانوني لحل النزاعات الرياضية القانوني ، ص 11 .

-- « Les usages en Algérie au-delà de la loi applicable » Congres international : Une lex mercatoria Euro mediterranea de l’arbitrage, Naples 23 octobre 2015.

--  « Le consentement à l’arbitrage d’investissement  dans l’espace méditerranéen », ed. Bruylant 2015. 

--    « la convention de New york sur la reconnaissance et l’exécution des sentences arbitrales, Qu’en reste-t-il ? Colloque international, « Où va l’arbitrage international ?  Istanbul 8et 9 avril 2016.   

--  « La common law face à l’interventionnisme économique et social » in Colloque international « Evolution et tendances de la jurisprudence, droit social et entreprise ; Oran 24 et 25 avril 2016.

Pr HADDOUM K.

Communications

- « L’émergence d’un petit port à vocation internationale: Le cas du port de Ghazaouet (1934-1962) »Colloque International sur le rôle des Villes Littorales dans l’Histoire, Ecole Nationale Supérieure Maritime de Bou Ismail, 29 et 30 Octobre 2014 ;

-  « La pollution dans les ports de Commerce Algériens », Journée Sur « Perspectives pour le Droit de l’Environnement Côtier et Marin en Algérie » (PDECMA-1),  organisées par  la  Faculté de Droit   d’Oran, Université d’Oran  le 22 Janvier  2013.

Publications

-« Les investissements maritime et portuaire en Algérie: La consécration du régime de la concession », Neptunus,    e.revue Centre de Droit Maritime et Océanique ,Université de Nantes, volr . 20, 2014 /,http://www.cdmo.univ-nantes.fr .

--« La pollution dans les ports de commerce algériens ». in Revue de droit des transports et des activités portuaires, n° 1, Oran, 2014

Pr  LARBI-CHAHT Abdelkader

-- تصنيف الجرائم في المجال الرياضي، مجلة القانون الاجتماعي، عدد خاص ، رقم 5 ، 2014 ، ص 121 .

--طرق التنفيذ في المواد المدنية والإدارية، دار الكتاب الحديث، القاهرة ، 2014 .

-- إجراءات الحجز على السفن في التشريع الجزائري.

مجلة قانون النقل والنشاطات المينائية، رقم 2 ، .2015 .

Pr BOUKABANE Larbi

-- « Problématique du gaz de schiste » in Journée d’études, « Protection de l’environnement et politiques de développement» Université D. LIABES, Sidi Bel Abbes, 18 avril 2014.    

--  Ouvrage : « Le droit maritime », 2ème ed. dar el Oulfya ethalitha 2013.

KAMRAOUI Azzedine.                                                     

-- «  Les auxiliaires du transport maritime, nouvelles dispositions » in Revue du laboratoire de droit des transport et des activités portuaires », 2015, n°1, p. 25.

-- Les installations classées dans le droit de l’environnement en Algérie » in Ouvrage collectif « Environnement du littoral algérien », p. 14, éd. Dar el gharb, 2013.

GHRIBI Attaallah.

01 ـ مداخلات

ـ أ / التربية الخلقية للطفل في قانون الأسرة الجزائري ، الملتقى الوطني بعنوان : حقوق الطفل ، يومي 6 و7 ماي 2013 ، كلية الحقوق والعلوم السياسية ،جامعة الأغواط

ـ ب / رسالة الموانئ في ظل متطلبات مدونة ISPS ( حالة التعامل مع البضاعة كنموذج ) ، يوم دراسي بعنوان : المتدخلون المينائيون في التكفل بالبضاعة ، يوم 12 ماي 2015 ، كلية الحقوق والعلوم السياسية ، جامعة وهران2 محمد بن أحمد .

ـ ج / الجوانب القانونية لمعالجة الهجرة السرية ، الملتقى الوطني بعنوان : الهجرة غير الشرعية وسبل معالجتها في ظل التحديات الأمنية الجديدة، يومي 10 ديسمبر 2015، منظم من كلية الحقوق والعلوم السياسية ،جامعة الأغواط

02 ـ منشورات :

أ / مقال بعنوان : التـسلـيـم المـراقـب البحـــري ، العدد 1 ، لسنة 2014 ، مجلة قانون النقل والنشاطات المينائية ، إصدار مخبر قانون النقل والنشاطات المينائية (LADMAR) ، جامعة وهران 2 محمد بن أحمد .

ب/ تصنيف بعنوان : جدول السفن المعفاة من القواعد الدولية للسلامة البحرية ، العدد 2 ، لسنة 2015 ، مجلة قانون النقل والنشاطات المينائية ، إصدار مخبر قانون النقل والنشاطات المينائية (LADMAR) ، جامعة وهران 2 محمد بن أحمد .

03 ـ نشاطات في فرقة بحث

CNEPRU) الانضمام ابتداء من أفريل 2015 لفرقة بحث تحت عنوان ممارسة الأنشطة التجارية وتحفيز الاستثمار في ظل التحول الاقتصادي في الجزائر ، رقم المشروع : P 008 2013 0032 ، جامعة الأغواط ) ، حيث أنجز الباحث النشاطات التالية :

أ / مقال بعنوان : تطوير الاقتصاد البحري في ظل قوانين حماية البيئة البحرية

ب / مقال قصير بعنوان : الحاجة إلى السند القانوني لتدعيم أخلاقيات التجارة

ج /  إحصائية لمذكرات الماستر المؤطرة والمناقشة ذات العلاقة التخصص

HARIZ Asma

Communications Journées d’étude:

يوم دراسي حول الجوانب الاجرائية للقانون البحري ( المنظم يوم 4 ماي 2014)

                        - حريز أسماء، أستاذ مساعد أ، كلية الحقوق، جامعة وهران 2،  تقديم مداخلة بعنوان: " تسوية الخسائر

المشتركة".

يوم دراسي حول المنازعات المينائية ( المنظم يوم 17 فيفري 2015

- حريز أسماء، أستاذ مساعد أ، كلية الحقوق، جامعة وهران 2،  تقديم مداخلة بعنوان: " مسؤولية الوكيل المعتمد لدى الجمارك".

يوم دراسي حول المتدخلون المينائيون في التكفل بالبضاعة ( المنظم يوم 12 ماي 2015)

                           - حريز أسماء، أستاذ مساعد أ، كلية الحقوق، جامعة وهران 2،  تقديم مداخلة بعنوان:" دور الخبير في

تسوية الخسائر المشتركة".

يوم دراسي حول مسار الحاوية ( المنظم يوم 10 نوفمبر 2015)

- حريز أسماء، أستاذ مساعد أ، كلية الحقوق، جامعة وهران 2،  تقديم مداخلة بعنوان: " مصالح متابعة

الحاوية".

يوم دراسي حول المسؤولية الطبية في مواجهة أساليب العلاج الحديثة ( المنظم يوم 16 ديسمبر 2015)

- حريز أسماء، أستاذ مساعد أ، كلية الحقوق، جامعة وهران 2،  تقديم مداخلة بعنوان: " إلزامية التأمين في المجال الطبي".

يوم دراسي حول نظرة على المخطوط المتعلق بأحكام السفينة في الشريعة الاسلامية والقانون الجزائري ( المنظم يوم 1 مارس 2016)

- حريز أسماء، أستاذ مساعد أ، كلية الحقوق، جامعة وهران 2،  تقديم مداخلة بعنوان: " نظام الطرح في البحر وفقا لأحكام المخطوط المتعلق بأحكام السفينة في الشريعة الاسلامية والقانون الجزائري".

يوم دراسي حول تأملات حول الضمان في نشاط الترقية العقارية ( المنظم يوم 28 أبريل 2016)

- حريز أسماء، أستاذ مساعد أ، كلية الحقوق، جامعة وهران 2،  تقديم مداخلة بعنوان: " ضمان حسن التنفيذ".

publications:

-- Asma Hariz, L’assistance maritime, revue le phare, N°147, juillet 2011.

-- Asma Hariz, L’adhésion de l’Algérie a la convention internationale de 1989 sur l’assistance, revue de droit des transports et des activités portuaires, N°1, laboratoire du droit des transports et des activités portuaires, université Oran 2 Mohammed Ben Ahmed, 2014. 

--حريز أسماء، دور الخبير في تسوية الخسائر المشتركة، المجلة الجزائرية للقانون البحري والنقل، العدد 3، مخبر القانون البحري والنقل، جامعة أبي بكر بلقايد تلمسان، 2015

HOUBAD Hayat

الجامعة

التاريخ عنوان المداخلة

اليوم الدراسي

كلية الحقوق جامعة وهران2 محمد بن احمد 22/01/2013 دور القضاء الجزائي في حماية البيئة الساحلية

افاق البيئة الساحلية والبحرية في الجزائر

///////////////// 04/05/2014 تقادم دعوى مسؤولية الناقل البحري

الجوانب الاجزائية للقانون البحري

/////////////////// 17/02/2015 مسؤولية مقاول المناولة المينائية اتجاه المرسل اليه

المنازعات المينائية

////////////////// 12/05/2015 دور مقاول التشوين في الميناء

المتدخلون المينائيون في التكفل بالبضاعة

////////////////// 10/11/2015 دور المؤسسة المينائية في عملية تفريغ السفن الحاملة للحاويات مسار الحاوية

EL-MAHI Cherifa

1-    الأيام الدراسية:

  • مداخلة معلقة: "الشراكة المينائية: تمويل المنشآت المينائية" يوم الدراسي 04 ماي ،2014 : "الجوانب الإجرائية للقانون البحري".
  • مداخلةبعنوان: "متطلبات دمج الطفل المعاق في الوسط الدراسي" يوم دراسي نوفمبر 2014، تحت عنوان "حق الطفل المعاق في التعليم".
  • مداخلة بعنوان: "نظام المتعامل الاقتصادي المعتمد" يوم الدراسي: 17 فيفري 2015، تحت عنوان: "المنازعات المينائية".
  • مداخلة تحت عنوان: "التكفل بمكوث الحاويات" يوم الدراسي بتاريخ: 12 ماي 2015، تحت عنوان: "المتدخلون المينائيون في التكفل بالبضاعة".
  • مداخلةبعنوان: "نهائي الحاويات: مسار مينائي خاص" في إطار اليوم الدراسي المنظم بتاريخ 10 نوفمبر 2015، تحت عنوان "مسار الحاوية".
  • مداخلة بعنوان: "ضمان حسن التنفيذ في عقود البيع على التصاميم" يوم الدراسي  28 أبريل 2016: "تأملات حول ضمانات الترقية العقارية".

2-    المقالات:

  • ·مقال بعنوان: "متطلبات دمج الطفل المعاق في الوسط الدراسي (تكريس حق الطفل  المعاق في التعليم)" منشور بمجلة مخبر حقوق الطفل، كلية الحقوق و العلوم السياسية، جامعة وهران2، محمد بن أحمد، القطب الجامعي بلقايد، وهران –الجزائر، الرقم 05/2014، ISSN :1112-8933
  • ·مقال بعنوان: "نظام المتعامل الاقتصادي المعتمد" في طور النشر بمجلة مخبر قانون النقل و النشاطات المينائية، جامعةوهران2، العدد الثاني 02/2015، ISNN :2437-0681.
  • ·مقال بعنوان: "النهائيات المينائية، نهائي الحاويات...مفاهيم مينائية حديثة"، منشور بمجلة الندوة للدراسات القانونية، مجلة إلكترونية محكمة، العدد 08/2016، ISSN :2392-5175.
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