Publications


 

2005
Nom et prénom de l’auteur Intitulé de la publication Intitulé et date de la revue
Salah Mohamed L’expertise de gestion : une institution utile en droit des sociétés commerciales Revue Entreprise et commerce 2005, n° 1, page 11
Zéraoui Salah Farha La répartition des pouvoirs généraux entre le conseil d’administration et son président Revue Entreprise et commerce 2005, n° 1, page 29
Zéraoui Salah Farha Le président du directoire : une situation juridique particulière Revue Entreprise et commerce 2005, n° 1, page 43

Salah Mohamed

L’entreprise publique économique : son organisation, sa gestion et sa privatisation Revue Entreprise et commerce 2005, n° 1, page 61
Salah Mohamed Le développement de l’investissement à la lumière des textes récents Revue Entreprise et commerce 2005, n° 1, page 81
Yelles Chaouche Bachir La pratique de l’avis à tiers détenteur Revue Entreprise et commerce 2005, n° 1, page 97
Salah Mohamed et Zéraoui Salah Farha Actualités législatives et réglementaires de droit économique Revue Entreprise et commerce 2005, n° 1, page 111

 2006

Chaput Yves De la faillite à la sauvegarde des entreprises Revue Entreprise et commerce 2006, n° 2, page 9

Guesmi Ammar

L’évolution des garanties bancaires en matière de commerce international dans la pratique des banques algériennes Revue Entreprise et commerce 2006, n° 2, page 37

Salah Mohamed

Les liens structurels des sociétés commerciales par les fusions et les scissions : une réglementation obsolète  Revue Entreprise et commerce 2006, n° 2, page 71

Stark Eslah

The Egyptian Copyright System between authors’ right and copyright- A point of view in light of the international Copyright System   Revue Entreprise et commerce 2006, n° 2, page 121
Salah Mohamed et Zéraoui Salah Farha Actualités législatives et réglementaires de droit économique Revue Entreprise et commerce 2006, n° 2, page 167
2007
Naffah Georges La capacité commerciale de la femme mariée- critique de l’article 14 du Code de commerce libanais Revue Entreprise et commerce 2007, n° 3, page 9
Benhamou Abdallah  Le mécanisme de protection de la propriété intellectuelle dans le cadre de l’OMC Revue Entreprise et commerce 2007, n° 3, page 43

Salah Mohamed

L’alerte par les commissaires aux comptes dans la société par actions : une mission incomplète Revue Entreprise et commerce 2007, n° 3, page 57
Zéraoui Salah Farha  Une mission particulière du commissaire aux comptes de sociétés par actions dans ses rapports au Parquet : la révélation des faits délictueux Revue Entreprise et commerce 2007, n° 3, page 71
Salah Mohamed et Zéraoui Salah Farha Actualités législatives et réglementaires de droit économique Revue Entreprise et commerce 2007, n° 3, page 85
2008
Racine Jean-Baptiste et   Siiriainen Fabrice  Retour sur l’analyse substantielle en droit économique Revue Entreprise et commerce 2008, n° 4, page 11
Ossekine Abdelhafid L’éthique dans le commerce international- L’exemple du commerce des substituts du lait maternel Revue Entreprise et commerce 2008, n° 4, page 53
Salah Mohamed et Zéraoui Salah Farha De l’influence de la législation commerciale française en Algérie Bicentenaire du code de commerce français, Dalloz, 2008, p. 639

Salah Mohamed

La voie judiciaire de révocation des commissaires aux comptes de sociétés par actions : questionnements et réponses Revue Entreprise et commerce 2008, n° 4, page 79
Salah Mohamed et Zéraoui Salah Farha Actualités législatives et réglementaires de droit économique Revue Entreprise et commerce 2008, n° 4, page 99
2009

Salah Mohamed et Zéraoui Salah Farha

Les conventions entre les sociétés commerciales et leurs dirigeants et/ou actionnaires : étude comparative droits algérien/français  Revue Entreprise et commerce 2009, n° 5, page 11

Salah Mohamed

Les conventions soumises à autorisation et contrôle : détermination du champ d’application ou des personnes concernées Revue Entreprise et commerce 2009, n° 5, page 13  
Zéraoui Salah Farha Les conventions interdites dans les sociétés par actions : des correctifs nécessaires Revue Entreprise et commerce 2009, n° 5, page 45

Marín-Guzmán Roberto

 Prohibitions and regulations of  pre-Islamic commercial transactions : the formation of early economic law in Islam  

Revue Entreprise et commerce 2009, n° 5, page 67

Guesmi Amel et Guesmi  Ammar

Le nouveau cadre juridique des investissements étrangers en Algérie Revue Entreprise et commerce 2009, n° 5, page 103
Salah Mohamed et Zéraoui Salah Farha Actualités législatives et réglementaires de droit économique Revue Entreprise et commerce 2009, n° 5,  page153
2010

Zéraoui Salah Farha

L’organisation judiciaire algérienne : de l’unité à la dualité des ordres judiciaires  Revue Entreprise et commerce 2010, n° 6, page 11
Zéraoui Zidane La paradiplomacia : entre el derecho internacional y las leyes constitucionales Revue Entreprise et commerce 2010, n° 6, page 45
Márquez Certucha Eduardo   An economic and social analysis of industrial property in developing countries through patent law: the Mexican experience through the NAFTA comparative approach  Revue Entreprise et commerce 2010, n° 6, page 99
Salah Mohamed et Zéraoui Salah Farha Actualités législatives et réglementaires de droit économique Revue Entreprise et commerce 2010, n° 6, page 119
2011
Zéraoui Salah Farha Les traductions : le régime de protection par le droit d’auteur Mélanges M. Issad, L’exigence et le droit, Ajed édition, 2011, p. 513

Zéraoui Salah Farha

La désignation facultative ou obligatoire des commissaires aux comptes de sociétés commerciales : les dernières modifications de textes ou un imbroglio législatif difficilement justifiable   Revue Entreprise et commerce 2011, n° 7, page 11
Salah Mohamed Les formes de sociétés commerciales : une réponse aujourd’hui inadaptée à l’économie de marché Mélanges M. Issad, L’exigence et le droit, Ajed édition, 2011, p. 451

Salah Mohamed

Le représentant de l’associé, personne physique, et du dirigeant, personne morale, dans les sociétés commerciales de droit algérien Revue Entreprise et commerce 2011, n° 7, page 23
Salah Mohamed La société de capital investissement Revue Entreprise et commerce 2011, n° 7, page 49

Salah Mohamed

La constatation de la qualité de commerçant par l’inscription au registre de commerce… Revue Entreprise et commerce 2011, n° 7, page 71
Salah Mohamed et Zéraoui Salah Farha Actualités législatives et réglementaires de droit économique Revue Entreprise et commerce 2011, n° 7, page 79
2012
Zéraoui Salah Farha Les règles communes de constitution des sociétés commerciales : une nécessaire évolution Revue Entreprise et commerce 2012, n° 8, page 11
Zéraoui Salah Farha Le cumul des fonctions d’administrateur avec un contrat de travail dans la société par actions moniste en droits algérien et français : retour sur la règle de l’antériorité Revue des Sciences juridiques, administratives et politiques, Université Abou Bekr Belkaïd- Tlemcen, 2012, p. 29

Salah Mohamed

La convocation aux assemblées générales des sociétés commerciales : une réglementation à réécrire Revue Entreprise et commerce 2012, n° 8, page 55
Salah Mohamed Le cumul des fonctions de dirigeant avec un contrat de travail dans la société par actions dualiste en droits algérien et français Revue des Sciences juridiques, administratives et politiques, Université Abou Bekr Belkaïd- Tlemcen, 2012, p. 53

Zéraoui Salah Farha

L’accès aux assemblées générales des sociétés commerciales : les problèmes en suspens Revue Entreprise et commerce 2012, n° 8, page 97
Salah Mohamed et Zéraoui Salah Farha Actualités législatives et réglementaires de droit économique Revue Entreprise et commerce 2012, n° 8, page 143
2013
Naffah Georges Le capital social, réalité ou fiction Revue Entreprise et commerce 2013, n° 9, page 11
Salah Mohamed L’information des associés : une nécessité à affermir Revue Entreprise et commerce 2013, n° 9, page 63

Salah Mohamed

Le cadre de contrôle de la gestion des dirigeants des sociétés commerciales par les associés Revue Entreprise et commerce 2013, n° 9, page 105
Salah Mohamed Le dits et les non dits… souvent oubliés du droit des sociétés commerciales Mélanges A. Benhamou, Etudes de droit, Kounouz éditions, 2013, p. 111
Zéraoui Salah Farha

Les traductions : le régime de protection par le droit d’auteur, étude comparative droit algérien/droit français

Revue  Propriétés Intellectuelles, IRPI, Paris, janvier 2013, n°46, p. 30

Zéraoui Salah Farha

Contrat de nègre et droit de paternité dans les œuvres littéraires : l’ombre du créateur ou le créateur dans l’ombre ? Mélanges A. Benhamou, Etudes de droit, Kounouz éditions, 2013, p. 91

Zéraoui Salah Farha

Les contrôles des sociétés commerciales par les organes représentatifs des associés autres que les assemblées générales Revue Entreprise et commerce 2013, n° 9, page 115
Salah Mohamed et Zéraoui Salah Farha Actualités législatives et réglementaires de droit économique Revue Entreprise et commerce 2013, n° 9, page 157
2014
Zéraoui Zidane La paradiplomacia : entre el derecho internacional y las leyes constitucionales Revue Entreprise et commerce 2014, n° 10, page 21 
Márquez Certucha Eduardo  An economic and social analysis of industrial property in developing countries through patent law: the Mexican experience through the NAFTA comparative approach  Revue Entreprise et commerce 2014, n° 10, page 75
Salah Mohamed  L’exclusion d’un associé Revue Entreprise et commerce 2014, n° 10, page 93
Zéraoui Salah Farha L’étendue du contrôle de la gestion des dirigeants des sociétés commerciales par les associés Revue Entreprise et commerce 2014, n° 10, page 107
Salah Mohamed et Zéraoui Salah Farha Actualités législatives et réglementaires de droit économique Revue Entreprise et commerce 2014, n° 10, page 127

                                              2015                                                 

Salah Mohamed

Les nouvelles dispositions de la SARL : la loi n° 15-20 du 30 décembre 2015- Critique d’un mimétisme Revue Entreprise et commerce 2015, n° 11, page 11

Zéraoui Salah Farha

Les éléments constitutifs des délits d’abus de biens ou du crédit, de pouvoirs ou de voix dans la société à responsabilité limitée et dans la société par actions moniste : analyse critique    Revue Entreprise et commerce 2015, n° 11, page 59

Salah Mohamed

 

Le point de départ de la prescription de l’action publique du délit d’abus de biens sociaux et des délits voisins: questionnements Revue Entreprise et commerce 2015, n° 11, page 37
Salah Mohamed et Zéraoui Salah Farha Actualités législatives et réglementaires de droit économique Revue Entreprise et commerce 2015, n° 11, page 105

 

En langue arabe

2005
بلحاسل ليلى آثارإنقضاء المؤسسـة ذات الشخص الواحـد و ذاتالمسؤولية المحدودة

مجلة المؤسسة والتجارة 2005 العدد 1،

ص 35

فنينخ          عبد القادر جنحة إساءة استعمال أموال الشركات التجارية في التشريع الجزائري

مجلة المؤسسة والتجارة 2005 العدد 1،

ص 53

2006

زراوي صالح فرحة

العلامة الشهيرة في القانونين الجزائري والفرنسي مجلة المؤسسة والتجارة 2006 العدد 2، ص 9  
بوقرور سعيد النظـام القـانـوني لـرد محـافـظ حسـابـاتشركـة المساهمـة: دراسـة مقارنـة مجلة المؤسسة والتجارة 2006 العدد 2، ص 33
سبـع عائشة الاستشـارات الكتابيــة في الشركاتالتجارية مجلة المؤسسة والتجارة 2006 العدد 2، ص 55
بوجلال مفتاح ممثل الشخص الاعتباري في قانونالشركات التجارية مجلة المؤسسة والتجارة 2006 العدد 2، ص 71
2007
زراوي صالحفرحة و حميدة نادية الوضعية القانونية للمنتفع بالأسهمفي شركة المساهمة مجلة المؤسسة والتجارة 2007 العدد 3، ص 9
ميراوي فوزية استقالة المديرين في شركة المساهمة مجلة المؤسسة والتجارة 2007 العدد 3، ص 33

بوقرور سعيد

محـافـظ حسـابـات شركـةالمسـاهمـةمـن الوكـالـة إلـى المهـامالقانونيـة مجلة المؤسسة والتجارة 2007 العدد 3، ص 49
2008
زراوي صالح فرحة تقديم العمل في الشركاتالتجارية مجلة المؤسسة والتجارة 2008 العدد 4، ص 9
لوراد نعيمة استرجاع البراءة في القانونينالجزائري والفرنسي مجلة المؤسسة والتجارة 2008 العدد 4، ص 55
بوقر ور سعيد الأهلية القانونية لممارسة مهنة محافـظ الحسابـات فـيالشركاتالتجارية مجلة المؤسسة والتجارة 2008 العدد 4، ص 67
2009
ميراوي فوزية الاتفاقيات العادية في الشركات التجارية مجلة المؤسسة والتجارة 2009 العدد 5، ص 9
بــوجـلال مفتـاح الاتفاقيــات المحظورة في شركة المساهمة مجلة المؤسسة والتجارة 2009 العدد 5، ص 31
بابا حامد نسيم الحق في الأبوة في قانون الملكية الأدبية والفنية مجلة المؤسسة والتجارة 2009 العدد 5، ص 57
2011

مصدق خيرة

الاختراع الدوائي: نظرة في قانون براءة الاختراع وقانون حماية الصحة

مجلة المؤسسة والتجارة 2011 العدد 7، ص 9

حميدي فاطمة

ممثل جماعة حاملي سندات الاستحقاق في شركة المساهمة مجلة المؤسسة والتجارة 2011 العدد 7، ص 35

سبـع عائشـة

المسؤولية المدنية والجزائية لأعضاء مجلس المديرينفي شركةالمساهمة ذات النظام الجديد

مجلة المؤسسة والتجارة 2011 العدد 7، ص 51

 

لوراد نعيمة اللباقة الفنية: وضعيتها ضمن حقوق الملكية الصناعية مجلة المؤسسة والتجارة 2011 العدد 7، ص 89
2012

ميراوي فوزية

المراقبة الداخلية الممارسة بطريقة فردية من طرف الشركاء في الشركات التجارية

مجلة المؤسسة والتجارة 2012 العدد 8، ص 9

2013

زراوي صالح فرحة

سقوط العلامة بسبب عدم الاستغلال في القانونين الجزائري والفرنسي

مجلة المؤسسة والتجارة 2013 العدد 9، ص 9

ناصري فاروق

نظرية حق الحيازة الشخصية السابقة في القانونين الجزائري والفرنسي

مجلة المؤسسة والتجارة 2013 العدد 9، ص 41

طواح وهيبة

الحماية القانونية لمصنفات التراث الثقافي التقليدي في ظل الوسط الرقمي

مجلة المؤسسة والتجارة 2013 العدد 9، ص 59

هازل عبد الله

النظام القانوني لرئيس مجلس الإدارة في شركة المساهمة فيالقانونين الجزائري والفرنسي

مجلة المؤسسة والتجارة 2013 العدد 9، ص 87

درقاوي حورية نقل الإنتاج الفكري في ظل الرقمنة: أهم المزايا والمخاطر مجلة المؤسسة والتجارة 2013 العدد 9، ص 109
2014
يحي باي خديجة الإطار القانوني لعقد نشر الكتاب الرقمي مجلة المؤسسة والتجارة 2014 العدد 10، ص 9

بشيخ فاطمية

الإطار القانوني  لمحاربة القرصنة الفكرية في الجزائر

مجلة المؤسسة والتجارة 2014 العدد 10،     ص 31

زواتين خالد الترخيص الإجباري للمنفعة العامة: دراسة مقارنة مجلة المؤسسة والتجارة 2014 العدد 10،     ص 59

2015                                                   

مجلة المؤسسة والتجارة 2015 العدد 11، ، ص 81

الجنح المتعلقة بحق الشريك في الإعلام عند انعقاد الجمعيات العامة العادية السنوية

بوطيبة صدام حسين

مجلة المؤسسة والتجارة 2015 العدد 11، ، ص 9

مراقبة الحسابات السنوية من طرف محافظ الحسابات في الشركات التجارية

ميراوي فوزية

مجلة المؤسسة والتجارة 2015 العدد 11، ، ص 27

جريمة عدم إعداد الحسابات الاجتماعية

حميدة نادية

مجلة المؤسسة والتجارة 2015 العدد 11، ، ص 59

الجنح المتعلقة بإعلام المساهمين في حالة المساهمة في تسيير الشركات

شنعة أمينة

Communications 


Nom et prénom du communiquant Intitulé de la communication Date et lieu de la communication

Zéraoui Salah Farha

 

 

La protection du patrimoine culturel traditionnel par le droit de la propriété intellectuelle : l’expérience algérienne

Propriété intellectuelle relative aux savoirs traditionnels et aux expressions culturelles traditionnelles, OMPI (Organisation mondiale de la propriété intellectuelle), Constantine 5 et 6 avril 2016

Zéraoui Salah Farha

 

 

Propriété intellectuelle : droit des brevets d’invention- Etat de la législation algérienne

Séminaire international sur les droits de la propriété intellectuelle : de la conception à l’application, Ambassade des Etats-Unis/Office national des droits d’auteur et des droits voisins (ONDA), Alger 4 et 5 octobre 2015

Zéraoui Salah Farha

 

La copie privée et le numérique : entre licéité et illicéité

Séminaire international sur La propriété intellectuelle (droit d’auteur) à l’ère du numérique, 23 et 24 avril 2014, Ecole nationale supérieure vétérinaire en partenariat avec Elico Lyon, Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique

Zéraoui Salah Farha

Les difficultés des entreprises en droit algérien, secteur privé/secteur public : quel traitement ?

Colloque international Ladef-Sorbonne Le droit français des entreprises en difficulté. Quelle attractivité ? Ladef-Sorbonne, Paris 6 juin 2013  

Zéraoui Salah Farha

La saisie contrefaçon : mesure probatoire de protection des droits de propriété littéraire et artistique,

Journée d’étude LAEC/ONDA (Office National des Droits d’Auteur et des Droits

Voisins) /Gendarmerie nationale/Douanes/Sûreté nationale, La lutte contre la contrefaçon en droit de la propriété intellectuelle, Oran 25 avril 2015

Zéraoui Salah Farha

Les fournisseurs d’hébergement et la copie des œuvres : quelle responsabilité ?

Journée d’étude, Ministère de la culture/ONDA, Le droit d’auteur et les droits voisins face au numérique, Oran 24 mai 2014

Zéraoui Salah Farha

La dématérialisation de l’information en Algérie : état des lieux et perspectives

Colloque international sur La dématérialisation en science juridique de l’économie, Paris

12 juin 2012, Paris-1,

Panthéon-Sorbonne

Zéraoui Salah Farha

 

L’organisation judiciaire en Algérie

Colloque international sur ″La gouvernance judiciaire″, Paris 24/25 juin 2010, Paris-1,

Panthéon Sorbonne

Salah Mohamed et Zéraoui Salah Farha

 

De l’influence de la législation

commerciale française en Algérie

Colloque international sur le "Bicentenaire du Code de commerce 1807-2007", Paris,

1er et 2 février 2007

Zéraoui Salah Farha

 

Les questionnements relatifs au Master :

appréhension légitime ou faux débat ?

 

Colloque international sur le système LMD, "Bilan et perspectives", Oran, 12 décembre

2007

Zéraoui Salah Farha

 

Piraterie

et/ou contrefaçon : quelle protection pour les créations intellectuelles ?

Journée d’études ONDA, Journée mondiale du livre et du droit d’auteur, Oran, 13-17 mai 2012

Zéraoui Salah Farha

Droit d’auteur et exception de citation

Séminaire national sur ″Les exceptions et les limitations aux droits d’auteur et droits

voisins″, organisé par l’Office National des Droits d’Auteur et des Droits Voisins (ONDA), Alger, 14 mars 2011

Zéraoui Salah Farha

 

Les droits d’auteur et les droits voisins : régime

juridique

Journée d’études ONDA, Journée mondiale du livre et du droit d’auteur, Oran, 26-30 avril 2011

Baba Hamed Nassim

 

La redevance pour copie privée ; taxe ou rémunération

Journée d’étude LAEC/ONDA/Gendarmerie nationale/Douanes/Sûreté nationale, La lutte contre la contrefaçon en droit de la propriété intellectuelle, Oran 25 avril 2015.

Bechikh Fatéma Zohra,

 

 

 

 

Le rôle de l’administration des douanes dans la lutte contre la contrefaçon

Journée d’étude LAEC/ONDA/Gendarmerie nationale/Douanes/Sûreté nationale, La lutte contre la contrefaçon en droit de la propriété intellectuelle, Oran 25 avril 2015

Bechikh Fatéma Zohra,

 

 

Le rôle de l’ONDA face à la piraterie matérielle et numérique

Journée d’étude Ministère de la culture/ONDA, Le droit d’auteur et les droits voisins face au numérique, Oran 24 mai 2014

Yahia Bey Khadidja

 

 

 

Le référé en matière de contrefaçon

Journée d’étude LAEC/ONDA/Gendarmerie nationale/Douanes/Sûreté nationale, La lutte contre la contrefaçon en droit de la propriété intellectuelle, Oran 25 avril 2015

Yahia Bey Khadidja

 

Le livre numérique ou e.bock : avantages et inconvénients

Journée d’étude, Ministère de la culture/ONDA, Le droit d’auteur et les droits voisins face au numérique, Oran 24 mai 2014

Touah Wahiba

 

 

La contrefaçon des droits de propriété intellectuelle : évaluation du préjudice

Journée d’étude LAEC/ONDA/Gendarmerie nationale/Douanes/Sûreté nationale, La lutte contre la contrefaçon en droit de la propriété intellectuelle, Oran 25 avril 2015

Touah Wahiba

 

La protection du patrimoine culturel traditionnel et les nouvelles technologies,

Journée d’étude Ministère de la culture/ONDA, Le droit d’auteur et les droits voisins face au numérique, Oran 24 mai 2014

Derkaoui Houria

 

L’Organisation mondiale du commerce (OMC) et la lutte contre la contrefaçon dans le domaine des droits de propriété intellectuelle,

Journée d’étude LAEC/ONDA/Gendarmerie nationale/Douanes/Sûreté nationale, La lutte contre la contrefaçon en droit de la propriété intellectuelle, Oran 25 avril 2015

Derkaoui Houria

 

 

La protection du consommateur face aux nouvelles techniques de reproduction

Journée d’étude, Ministère de la culture/ONDA, Le droit d’auteur et les droits voisins face au numérique, Oran 24 mai 2014

Baadid Dalal

 

La contrefaçon en ligne : les téléchargements illicites

Journée d’étude, Ministère de la culture/ONDA, Le droit d’auteur et les droits voisins face au numérique, Oran 24 mai 2014

Miraoui Fouzia

 

Les ententes illicites

Colloque national, Université de Saïda, 17 novembre 2015

Belhacel Leïla

L’abus de position dominante

Colloque national, Université de Saïda, 17 novembre 2015

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