VRPG

Pr BOUKHATMI F

       Publications

-- « Le régime juridique et la mise en œuvre des dispositions relatives à la manutention portuaire et l’acconage en droit algérien » Le Phare n° 30

-- « Les nouvelles dispositions de la loi 98-05 portant code maritime algérien », Revue « Droit Maritime Français » 2001, p. 1035.

-- « La sécurité des produits importés en droit algérien de la consommation » Actes du Colloque algéro-français sur l'obligation de sécurité PUF  Bordeaux, p.87

-- « Evolution du droit maritime algérien », Annales de l’IMTM 2006

-- « Evolution de la jurisprudence française en matière de Kefala », revue du laboratoire des droits de l’enfant, 2008

-- « Les auxiliaires du transport maritime en droit algérien » DMF, Mars 2008, p. 267.

-- « Privatisation des transports maritimes en Algérie : troisième essai » Revue des transports, décembre 2008, p. 15

-- Actes de la journée d’études du 22 avril 2006 « Problèmes récurrents du droit maritime algérien » OPU 2008.

-- Actes du colloque international du 2&3 mai 2009 « Le contentieux maritime »

-- «  La convention de Rotterdam : première lecture » Le Phare, juin  2010, p. 6

 -- « La responsabilité pénale pour les atteinte à l’environnement en droit algérien ». Revue de l’environnement et du développement durable, Juillet 2011 

-- « Pollution par hydrocarbures, prévention, lutte et réparation en droit algérien in revue « el makhater », juillet 2012

-- « Pour une Lex maritima mediterranea ? » in Actes colloque « Vers  une lex marcatoria mediterranea » (Bourg en Bresse 2010), Edition BRUYLANT, p. 203.

-- « Aperçu du droit algérien des transports de marchandises par mer » in Mélanges en hommage a A. BENHAMOU, Editions KOUNOUZ 2014, p. 297. 

--  « Droit maritime algérien » Contribution à « Droit maritime et comparé » de H. CHERKAOUI, éd. AMDMA 2015.

--  « La pollution maritime : cadre juridique et institutionnel » Revue du droit des transports et des activités des transports,  n°1, 2015, p. 5.

--  « Le transporteur maritime algérien : un statut discriminé » Revue du droit des transports et des activités portuaires , 2015 n°2

-- « Prévention, lutte et réparation des pollutions par hydrocarbures en droit algérien », Premières journées internationales sur les risques industriels et technologiques, Skikda 17 et 18 janvier 2006.

-- « Nationalité du navire, qualité d’armateur, d’affréteur et de transporteur en droit algérien, quelques amalgames » Journée d’études sur les « Problèmes récurrents du droit maritime algérien » 22 avril 2006

-- « Lecture juridique de la directive A 408 portant mode de passation des marchés du Groupe Sonatrach » Colloque international sur la contractualisation des relations juridiques, avril 2006, Univ Tlemcen publié dans la revue du laboratoire de droit privé fondamental n°    p..

--  « L’ordre public dans les contrats de transport maritime » Colloque international « ordre public et relations juridiques » 23 & 24 avril 2007, Université de Tlemcen

-- « L’affrètement au voyage en droit algérien et dans la pratique » séminaire Barreau de Tlemcen sur le droit maritime, Ghazaouet, 4 novembre 2006

-- « Eléments du droit algérien de la famille » Séminaire «Familles d’origine étrangère et pratiques judiciaires » Ecole nationale de la Magistrature Paris 2008, 09, 10 et 2011. 

-- « Le partenariat public privé, l’exemple des concessions portuaires » colloque international sur le partenariat public privé, les 17 et 18 juin 2009 à l’univ. d’Oran

--   « Le renforcement des infrastructures portuaires » dans Séminaire sur la mobilité de l’espace méditerranéen, Trieste 4 et 5 février 2010.   Etc.

--    « Attraction du droit des transports par le droit de la consommation ». Colloque droit de la consommation Oran 2 15 et 16 mai 2013.

--  « Les activités portuaires à l’épreuve de la mondialisation», Salon international des transports de la logistique et de la mobilité, Palais des conventions Oran, 17 février 2014

--   « La gestion intégrée des zones côtières (GIZC) ou la gestion d’un espace conflictuel » Journée d’études Protection de l’environnement et politiques de développement» Université D. LIABES, Sidi B   

 --  « Saisie des navires et procédures » ; Journée d’études Université Abou Bakr BELKAID ; 3 décembre 2014.

el Abbes, 18 avril 2014.

--  « Le contrôle des règles de sécurité et de sûreté applicables aux  navires ».  Les aspects procéduraux du droit maritime. Journée d’études 4 mai 2014 Faculté de droit Oran 2.

-- « Le transporteur maritime algérien, un statut discriminé », Séminaire national « La discrimination », Université de Tlemcen 28 et 29 février 2016.

   Pr TRARI-TANI Mostéfa

 --    « Le gaz naturel et les règles de l’OMC » Poster au 4^ème Symposium de l’Association algérienne de l’industrie du gaz ; Alger 18 et 19 février 2013.

--  « L’environnement et le contentieux de l’investissement et l’arbitrage international ». Journée d’études : Problématique du développement durable, Oran, 16 avril 2013

-- « Distinction arbitrage interne / arbitrage international » ; Séminaire national sur l’arbitrage commercial international, Tizi-ouzou , 8 et 9 mai 2013.

-- « Les mesures provisoires dans l’arbitrage : comparaisons méditerranéennes » ; Colloque   une lex mediterranea de l’arbitrage dans les pays de l’union pour la méditerranée ; 11 et 12 avril 2014, faculté des sciences juridiques de Tunis.

-- "التحكيم التجاري الدولي بين الإطار القانوني و الممارسة القضائية، مداخلة في إطار ملتقى وطني حول "الإجراءات المدنية و الإدارية و الإجراءات الجنائية ، نقائص تشريعية و حقائق قضائية"، منظم من طرف كلية الحقوق و العلوم السياسية، جامعة أبي بكر بلقايد، تلمسان، يومي 03/04 ديسمبر 2014..

-- « Rôle des organisations de protection de l’environnement dans le contentieux relatif à l’investissement : l’association les amis du tribunal et l’arbitrage international in Colloque maghrébin sur « l’investissement et la protection de l’environnement ». Oran 19 et 20 mai 2015.

-- « Analyse des aspects positifs et négatifs de la justice étatique en Algérie », Congrès international : la lex mediterranea et les désavantages des procédures devant le juge étatique vis-a-vis de l’arbitrage ; Toulouse, 18 octobre 2014.  

أوامر منع التقاضي          --   in  Revue du laboratoire de droit des transports et des activités portuaires, n° 1, p. 1. 2014. 

                      التحكيم الرياضي ، ملجلة القانون الاجتماعي ، عدد خاص، رقم 5 ، 2014  الاطار القانوني لحل النزاعات الرياضية القانوني ، ص 11 .

-- « Les usages en Algérie au-delà de la loi applicable » Congres international : Une lex mercatoria Euro mediterranea de l’arbitrage, Naples 23 octobre 2015.

--  « Le consentement à l’arbitrage d’investissement  dans l’espace méditerranéen », ed. Bruylant 2015. 

--    « la convention de New york sur la reconnaissance et l’exécution des sentences arbitrales, Qu’en reste-t-il ? Colloque international, « Où va l’arbitrage international ?  Istanbul 8et 9 avril 2016.   

--  « La common law face à l’interventionnisme économique et social » in Colloque international « Evolution et tendances de la jurisprudence, droit social et entreprise ; Oran 24 et 25 avril 2016.

Pr HADDOUM K.

Communications

- « L’émergence d’un petit port à vocation internationale: Le cas du port de Ghazaouet (1934-1962) »Colloque International sur le rôle des Villes Littorales dans l’Histoire, Ecole Nationale Supérieure Maritime de Bou Ismail, 29 et 30 Octobre 2014 ;

-  « La pollution dans les ports de Commerce Algériens », Journée Sur « Perspectives pour le Droit de l’Environnement Côtier et Marin en Algérie » (PDECMA-1),  organisées par  la  Faculté de Droit   d’Oran, Université d’Oran  le 22 Janvier  2013.

Publications

-« Les investissements maritime et portuaire en Algérie: La consécration du régime de la concession », Neptunus,    e.revue Centre de Droit Maritime et Océanique ,Université de Nantes, volr . 20, 2014 /,http://www.cdmo.univ-nantes.fr .

--« La pollution dans les ports de commerce algériens ». in Revue de droit des transports et des activités portuaires, n° 1, Oran, 2014

Pr  LARBI-CHAHT Abdelkader

-- تصنيف الجرائم في المجال الرياضي، مجلة القانون الاجتماعي، عدد خاص ، رقم 5 ، 2014 ، ص 121 .

--طرق التنفيذ في المواد المدنية والإدارية، دار الكتاب الحديث، القاهرة ، 2014 .

-- إجراءات الحجز على السفن في التشريع الجزائري.

مجلة قانون النقل والنشاطات المينائية، رقم 2 ، .2015 .

Pr BOUKABANE Larbi

-- « Problématique du gaz de schiste » in Journée d’études, « Protection de l’environnement et politiques de développement» Université D. LIABES, Sidi Bel Abbes, 18 avril 2014.    

--  Ouvrage : « Le droit maritime », 2^ème ed. dar el Oulfya ethalitha 2013.

KAMRAOUI Azzedine.                                                     

-- «  Les auxiliaires du transport maritime, nouvelles dispositions » in Revue du laboratoire de droit des transport et des activités portuaires », 2015, n°1, p. 25.

-- Les installations classées dans le droit de l’environnement en Algérie » in Ouvrage collectif « Environnement du littoral algérien », p. 14, éd. Dar el gharb, 2013.

GHRIBI Attaallah.

01 ـ مداخلات

ـ أ / التربية الخلقية للطفل في قانون الأسرة الجزائري ، الملتقى الوطني بعنوان : حقوق الطفل ، يومي 6 و7 ماي 2013 ، كلية الحقوق والعلوم السياسية ،جامعة الأغواط

ـ ب / رسالة الموانئ في ظل متطلبات مدونة ISPS ( حالة التعامل مع البضاعة كنموذج ) ، يوم دراسي بعنوان : المتدخلون المينائيون في التكفل بالبضاعة ، يوم 12 ماي 2015 ، كلية الحقوق والعلوم السياسية ، جامعة وهران2 محمد بن أحمد .

ـ ج / الجوانب القانونية لمعالجة الهجرة السرية ، الملتقى الوطني بعنوان : الهجرة غير الشرعية وسبل معالجتها في ظل التحديات الأمنية الجديدة، يومي 10 ديسمبر 2015، منظم من كلية الحقوق والعلوم السياسية ،جامعة الأغواط

02 ـ منشورات :

أ / مقال بعنوان : التـسلـيـم المـراقـب البحـــري ، العدد 1 ، لسنة 2014 ، مجلة قانون النقل والنشاطات المينائية ، إصدار مخبر قانون النقل والنشاطات المينائية (LADMAR) ، جامعة وهران 2 محمد بن أحمد .

ب/ تصنيف بعنوان : جدول السفن المعفاة من القواعد الدولية للسلامة البحرية ، العدد 2 ، لسنة 2015 ، مجلة قانون النقل والنشاطات المينائية ، إصدار مخبر قانون النقل والنشاطات المينائية (LADMAR) ، جامعة وهران 2 محمد بن أحمد .

03 ـ نشاطات في فرقة بحث

CNEPRU) الانضمام ابتداء من أفريل 2015 لفرقة بحث تحت عنوان ممارسة الأنشطة التجارية وتحفيز الاستثمار في ظل التحول الاقتصادي في الجزائر ، رقم المشروع : P 008 2013 0032 ، جامعة الأغواط ) ، حيث أنجز الباحث النشاطات التالية :

أ / مقال بعنوان : تطوير الاقتصاد البحري في ظل قوانين حماية البيئة البحرية

ب / مقال قصير بعنوان : الحاجة إلى السند القانوني لتدعيم أخلاقيات التجارة

ج /  إحصائية لمذكرات الماستر المؤطرة والمناقشة ذات العلاقة التخصص

HARIZ Asma

Communications Journées d’étude:

يوم دراسي حول الجوانب الاجرائية للقانون البحري ( المنظم يوم 4 ماي 2014)

                        - حريز أسماء، أستاذ مساعد أ، كلية الحقوق، جامعة وهران 2،  تقديم مداخلة بعنوان: " تسوية الخسائر

المشتركة".

يوم دراسي حول المنازعات المينائية ( المنظم يوم 17 فيفري 2015

- حريز أسماء، أستاذ مساعد أ، كلية الحقوق، جامعة وهران 2،  تقديم مداخلة بعنوان: " مسؤولية الوكيل المعتمد لدى الجمارك".

يوم دراسي حول المتدخلون المينائيون في التكفل بالبضاعة ( المنظم يوم 12 ماي 2015)

                           - حريز أسماء، أستاذ مساعد أ، كلية الحقوق، جامعة وهران 2،  تقديم مداخلة بعنوان:" دور الخبير في

تسوية الخسائر المشتركة".

يوم دراسي حول مسار الحاوية ( المنظم يوم 10 نوفمبر 2015)

- حريز أسماء، أستاذ مساعد أ، كلية الحقوق، جامعة وهران 2،  تقديم مداخلة بعنوان: " مصالح متابعة

الحاوية".

يوم دراسي حول المسؤولية الطبية في مواجهة أساليب العلاج الحديثة ( المنظم يوم 16 ديسمبر 2015)

- حريز أسماء، أستاذ مساعد أ، كلية الحقوق، جامعة وهران 2،  تقديم مداخلة بعنوان: " إلزامية التأمين في المجال الطبي".

يوم دراسي حول نظرة على المخطوط المتعلق بأحكام السفينة في الشريعة الاسلامية والقانون الجزائري ( المنظم يوم 1 مارس 2016)

- حريز أسماء، أستاذ مساعد أ، كلية الحقوق، جامعة وهران 2،  تقديم مداخلة بعنوان: " نظام الطرح في البحر وفقا لأحكام المخطوط المتعلق بأحكام السفينة في الشريعة الاسلامية والقانون الجزائري".

يوم دراسي حول تأملات حول الضمان في نشاط الترقية العقارية ( المنظم يوم 28 أبريل 2016)

- حريز أسماء، أستاذ مساعد أ، كلية الحقوق، جامعة وهران 2،  تقديم مداخلة بعنوان: " ضمان حسن التنفيذ".

publications:

-- Asma Hariz, L’assistance maritime, revue le phare, N°147, juillet 2011.

-- Asma Hariz, L’adhésion de l’Algérie a la convention internationale de 1989 sur l’assistance, revue de droit des transports et des activités portuaires, N°1, laboratoire du droit des transports et des activités portuaires, université Oran 2 Mohammed Ben Ahmed, 2014. 

--حريز أسماء، دور الخبير في تسوية الخسائر المشتركة، المجلة الجزائرية للقانون البحري والنقل، العدد 3، مخبر القانون البحري والنقل، جامعة أبي بكر بلقايد تلمسان، 2015

HOUBAD Hayat

EL-MAHI Cherifa

1-    الأيام الدراسية:

• مداخلة معلقة: "الشراكة المينائية: تمويل المنشآت المينائية" يوم الدراسي 04 ماي ،2014 : "الجوانب الإجرائية للقانون البحري".
• مداخلةبعنوان: "متطلبات دمج الطفل المعاق في الوسط الدراسي" يوم دراسي نوفمبر 2014، تحت عنوان "حق الطفل المعاق في التعليم".
• مداخلة بعنوان: "نظام المتعامل الاقتصادي المعتمد" يوم الدراسي: 17 فيفري 2015، تحت عنوان: "المنازعات المينائية".
• مداخلة تحت عنوان: "التكفل بمكوث الحاويات" يوم الدراسي بتاريخ: 12 ماي 2015، تحت عنوان: "المتدخلون المينائيون في التكفل بالبضاعة".
• مداخلةبعنوان: "نهائي الحاويات: مسار مينائي خاص" في إطار اليوم الدراسي المنظم بتاريخ 10 نوفمبر 2015، تحت عنوان "مسار الحاوية".
• مداخلة بعنوان: "ضمان حسن التنفيذ في عقود البيع على التصاميم" يوم الدراسي  28 أبريل 2016: "تأملات حول ضمانات الترقية العقارية".

2-    المقالات:

• ·مقال بعنوان: "متطلبات دمج الطفل المعاق في الوسط الدراسي (تكريس حق الطفل  المعاق في التعليم)" منشور بمجلة مخبر حقوق الطفل، كلية الحقوق و العلوم السياسية، جامعة وهران2، محمد بن أحمد، القطب الجامعي بلقايد، وهران –الجزائر، الرقم 05/2014، ISSN :1112-8933
• ·مقال بعنوان: "نظام المتعامل الاقتصادي المعتمد" في طور النشر بمجلة مخبر قانون النقل و النشاطات المينائية، جامعةوهران2، العدد الثاني 02/2015، ISNN :2437-0681.
• ·مقال بعنوان: "النهائيات المينائية، نهائي الحاويات...مفاهيم مينائية حديثة"، منشور بمجلة الندوة للدراسات القانونية، مجلة إلكترونية محكمة، العدد 08/2016، ISSN :2392-5175.