Intitulé de l’équipe : Législation des transports (droit algérien et conventions internationales)

Problématique :

Il s’agit de réaliser une compilation des textes législatifs et réglementaires relatifs au droit des transports aérien, maritime, terrestre et multimodal dans l’ordonnancement juridique algérien et comparé. Les conventions internationales en la matière seront également sériées.  Ce travail servira de socle à une base de données pour les chercheurs.

Il sera également fait référence au transport de bout en bout et de sa réalité dans le contexte algérien ainsi qu’au droit portuaire.

NOM & Prénoms 

membre chercheur

Etablissement de rattachement

Chef d’équipe

BOUKHATMI Fatima ……………………………………..

ORAN 2

Maitre assistant, Doctorant

ORAN 2

Maitre assistante B

ORAN 2

Doctorant

ORAN 2

Doctorant, Maitre assistant

ORAN 2

Doctorante

ORAN 2

Doctorant

ORAN 2

Doctorant

ORAN 2

Intitulé de l’équipe : Activités maritimes et portuaires

Problématique :

Il s’agit de déterminer l’ensemble des activités maritimes et la législation qui les réglemente. Le port regroupe une communauté d’intervenants, souvent polyvalents, qui prennent le relais du transporteur maritime pour l’évacuation de la marchandise du port ou au contraire qui s’agencent en vue le la remettre au transporteur maritime  en vue de son transport vers un autre port. Ces intervenants relèvent de structure étatiques ( administration des douanes ou ministère du commerce) ou structures privées exerçant des activités commerciales (auxiliaires du transport). A été énoncée par la loi 98-05 portant code maritime, cependant les entreprises portuaires continuent à en avoir le monopole. Le travail de l’équipe n° II consiste à sérier ces activités et évaluer leur performance dans le cadre du rendement portuaire.

NOM & Prénoms 

membre chercheur

Etablissement de rattachement

Chef d’équipe

KAMRAOUI Azzedine.

HADDOUM Kamal

Doctorante ; Maitre assistante

Doctorant ; Maitre assistante

Intitulé de l’équipe : Transactions internationales et règlementation algérienne.

Problématique :

  Il s’agit d’analyser le contenu des contrats internationaux au vu de la règlementation en vigueur nationale ou internationale. Le contrat international est l’outil juridique du commerce international. Dans un monde  globalisé la mise en place de clauses contractuelles judicieusement  négociées et rédigées est un facteur déterminant à l’exécution sans embuches de ce contrat. Est- ce que la règlementation algérienne permet de baliser ce contrat de telle sorte qu’il qu’il ne bloque pas ? ce travail de l’équipe n° III appréhende le thème du commerce international  tel qu’il est conçu par la législation algérienne sachant que l’économie algérienne est dépendante de son commerce extérieur et sachant aussi que le transport maritime y joue un rôle fondamental.

NOM & Prénoms 

membre chercheur

Etablissement de rattachement

Chef d’équipe

TRARI-TANI Mostéfa

BOUKABANE Larbi

Doctorante, Maitre assistante

Doctorante

Doctorant

Doctorante, Maitre assistante

Intitulé de l’équipe : Contentieux maritime et portuaire

Problématique :

Le contentieux portuaire et maritime est assez particulier en ce sens qu’il est soumis à des dispositions relevant de l’autonomie de la volonté des parties quand il s’agit de clause compromissoire mais aussi de dispositions impératives telles qu’elles sont édictées par la législation. Ce contentieux a également un aspect international t les conventions international de transport maritime en particulier s’y interessent. Le travail de l’équipe n° IV a pour but de détailler les différentes sources créatrices de ce contentieux (saisie de navires, abordage, pollution, émigration clandestine, sécurité et sûreté portuaire etc). et de mettre en lumière la procédure visant à viser ce contentieux sachant que l’aspect international des activités maritimes et portuaires a son rôle à jouer.

NOM & Prénoms 

membre chercheur

Etablissement de rattachement

Chef d’équipe

LARBI-CHAHT abdelkader

ADDA-JELLOUL Mohamed

Professeur

Doctorant